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Éditeur du site : Serge Ratouit SARL
Hébergeur : 1&1 Internet SARL
Conception du site internet : www.synergie-communication.fr

2. INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE

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3. MISE EN GARDE

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4. LE CONTENU DU SITE

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5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Le témoin de connexion est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

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6. VOS OBLIGATIONS EN TANT QU’UTILISATEUR

6.1 RESPECT D’AUTRUI

En tant qu’utilisateur du site web de la SARL SERGE RATOUIT vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

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6.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la SARL SERGE RATOUIT est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation expresse de la SARL SERGE RATOUIT est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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